Déposée le 3 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "COEUR MERINGUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIGEL domicilié(e) Zone Industrielle, 136 Route de Cournon,63170 AUBIERE (dossier no 2277274) - 63170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 200 578 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2277274) - 69006 - France.
La marque "COEUR MERINGUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIGEL Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 136 Route de Cournon,63170 AUBIERE (dossier no 2277274) - 63170 - France - SIREN 867200578
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2277274) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412075 - Publication au BOPI 2005-05-12
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277274 - Publication au BOPI 2004-12-14
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Fruits, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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